Mentions Légales

Edition du site

Arbr'Expo - Sylvie et Gilles Grange Pépinièristes
SARL au capital de 7622 €
RCS Saint-Etienne - Siret : 39909007500017
TVA intracommunautaire FR13399090075
Siège social : 83 Chemin du grand Sey - 42210 ST ANDRE LE PUY
Téléphone : 04 77 54 41 91
Contact : formulaire contact
Le directeur de la publication est est le représentant légal de l’entreprise.

Hébergement du site

Micrologiciel – Web Enseignes
Sarl au capital de 16.320,00 €
RCS Bobigny - Siret 444 878 466 00028
Siège social : 25-27 Avenue Marcel Dassault - 93370 Montfermeil (France)
Téléphone : 01 75 43 63 60
Télécopie : 01 75 43 63 69
Site : www.web-enseignes.com

Propriété Intellectuelle

- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos…) sont protégés par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de l’association Les Artisans du végétal inscrite au répertoire national des associations sous le N° 444489967. Siège social : Maison de l’Agriculture - Agroparc - 84912 AVIGNON Cedex 9.
- Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Droit de réponse sur le site

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.arbrexpo.fr dispose d'un droit de réponse, des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siège de la société.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Modalités d’exercice du droit d’accès

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Nous nous efforçons de répondre à ces requêtes dans des délais raisonnables.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Contact

Vous pouvez nous envoyer un message par email pour toute demande de renseignements, ou pour exercer votre droit d'accès.

Notre exploitation est située à proximité de : 42130 Marcilly-le-Châtel, 42130 Montverdun, 42600 Pralong, 42130 St-Etienne-le-Molard, 42130 Ste-Agathe-la-Bouteresse, 42140 Châtelus, 42140 Chazelles s/Lyon, 42140 Chevrières, 42140 Grammond, 42140 La Gimond, 42140 Maringes, 42140 St-Denis s/Coise, 42330 St-Médard-en-Forez, 42140 Viricelles, 42140 Virigneux, 42110 Chambéon, 42110 Civens, 42110 Cleppé, 42360 Cottance, 42110 Epercieux-St-Paul, 42360 Essertines-en-Donzy, 42110 Feurs, 42110 Jas, 42210 Marclopt, 42110 Mizérieux, 42360 Panissières, 42110 Poncins, 42110 Pouilly-lès-Feurs, 42810 Rozier-en-Donzy, 42110 St-Barthélemy-Lestra